Politique de confidentialité

Introduction

La nouvelle réglementation européenne entrée en vigueur en 2018 concerne la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel effectué par des personnes morales ou physiques, le RGPD.

Piter s'engage, dans le cadre de ses activités et conformément à la législation en vigueur, à assurer la protection, la confidentialité et la sécurité de vos Données à caractère personnel, ainsi qu'à respecter votre vie privée.

Le présent document décrit les dispositions que Piter s'engage à mettre en œuvre pour répondre aux exigences de protection des données. Piter définit en particulier l'organisation qui sera mise en place, la méthodologie à suivre pour gérer la sécurité du projet et les mesures techniques, organisationnelles et procédurales qui seront mises en œuvre.

1. Définitions

Données à caractère personnel, Données Personnelles, ou Données

toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable. Est réputée être une « personne physique identifiable » une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu'un nom, un numéro d'identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.

Traitement

toute opération ou tout ensemble d'opérations effectuées ou non à l'aide de procédés automatisés et appliquées à des données ou des ensembles de données à caractère personnel, telles que la collecte, l'enregistrement, l'organisation, la conservation, la modification, l'extraction, la consultation.

Cookies

désignent un fichier texte qui peut être enregistré, sous réserve de votre accord exprimé conformément à la réglementation française et européenne applicable (art. 5. 3 de la directive ePrivacy 2008/58/CE telle que modifiée par la directive 2009/136/CE, ou tout texte ultérieur qui en découle), dans un espace dédié à votre logiciel de navigation sur le disque dur de votre appareil, lorsque vous consultez l'un de Nos services ou un service de communication électronique de l'un de Nos partenaires ou lorsque vous installez un logiciel ou une application mobile. Un Cookie permet à son expéditeur d'identifier le terminal dans lequel il est stocké, pendant la période de validité ou d'enregistrement du Cookie.

Consentement

toute manifestation de volonté, libre, spécifique, éclairée et univoque par laquelle la personne concernée accepte, par une déclaration ou par un acte positif clair, que des données à caractère personnel la concernant fassent l'objet d'un traitement.

Responsable du traitement

la personne physique ou morale, le service ou un autre organisme qui, seul ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement. Il s'agit ici de Piter.

RGPD

Règlement Général sur la Protection des Données, soit le règlement européen 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.

Piter

SAS au capital de 100.000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Rennes sous le numéro de SIRET 918 767 625 00018, dont le siège social est situé Bureau 3, 5 allée de la Grande Treille, 35200 Rennes. Piter propose une plateforme à destination des clients leur permettant de piloter les prestations intellectuelles et d'entrer en relation avec les sociétés Entreprises de Services Numérique, Entreprise d'Ingénierie, Cabinet de conseil et freelances, dans l'objectif de réaliser des projets nécessitant l'intervention d'une certaine expertise. (ci-après également désigné par « Nous » ou « Société »)

Site Web ou Site

désigne le présent site internet, détenu et administré par Piter, ainsi que l'ensemble de ses fonctionnalités, ayant pour nom de domaine : www.piter.at.

Visiteur

toute personne se connectant sur notre site www.piter.at quelle que soit l'utilisation qu'elle en fait (ci-après également désigné par « Vous » ou « Votre »)

Employé

toute personne salariée de l'entité procédant à la création d'un compte Utilisateur.

2. Données des Visiteurs

2.1 Données fournies par le Visiteur

Lors de l'utilisation de notre Site web, nous pouvons vous demander de nous fournir certaines Données Personnelles pouvant être utilisées pour vous contacter ou vous identifier. Ces données sont les suivantes :

• Formulaire de contact : vous pouvez à tout moment nous contacter via Notre formulaire de contact. Pour traiter votre demande nous avons besoin de collecter les Données Personnelles suivantes : nom, prénom, mail, téléphone, entreprise et poste occupé.
• Téléchargement : lorsque vous souhaitez télécharger un document, nous vous demandons les Données Personnelles suivantes : nom, prénom, mail, téléphone, entreprise.
• Newsletter : si vous souhaitez vous abonner et recevoir nos contenus, nous vous demandons de fournir les Données Personnelles suivantes : nom, prénom, mail, téléphone, entreprise.
• Candidature : si vous souhaitez candidater à l'une de nos offres d'emplois ou bien encore soumettre une candidature spontanée, nous collecterons les Données Personnelles suivantes : nom, prénom, mail, téléphone, ainsi que toutes Données Personnelles pouvant figurer au sein de votre Curriculum Vitae.

2.2 Données produites par le Visiteur

Nous pouvons également recueillir des Données d'utilisation, en particulier :

• l'adresse IP du terminal connecté à Internet,
• la date et l'heure de connexion d'un terminal à un service de communication électronique,
• l'url (adresse internet) de la page internet à laquelle accède le terminal consultant un service de communication électronique,
• le système d'exploitation et la version du logiciel de navigation utilisé par le terminal,
• le type de système d'exploitation utilisé par le terminal,
• l'identifiant et le contenu d'un fichier Cookie stocké par Nous dans le terminal,
• la langue du logiciel de navigation utilisé par le terminal,
• la zone géographique dans laquelle votre terminal se situe.

3. Finalités et utilisations des Données

• Pour fournir et maintenir notre Site, y compris pour monitorer l'utilisation de notre Site.
• Pour sécuriser notre Site : certaines données de navigation doivent être légalement conservées pour Nous permettre d'assurer la sécurité de Notre site et de détecter, prévenir ou traquer les tentatives d'intrusion informatique malveillante ou les violations des conditions d'utilisation de Notre Site. C'est le cas de l'adresse IP et des dates et heures de connexion d'un terminal à l'un de Notre Site.
• Pour vous contacter : pour vous contacter par les canaux de communication et grâce aux coordonnées que vous nous avez fournies.
• Pour vous adresser des offres spéciales et des informations générales sur d'autres biens, services et événements que nous proposons et qui sont similaires à ceux que vous avez déjà achetés ou au sujet desquels vous vous êtes renseigné, à moins que vous n'ayez formulé votre souhait de ne pas recevoir ces informations.
• Pour gérer vos demandes : pour recevoir et gérer les demandes que vous nous adressez.
• Pour étudier vos candidatures : pour Nous assurer que votre profil et vos compétences correspondent à nos besoins internes ou à l'offre d'emploi que nous avons publiée.

4. Destinataires des données

Les données à caractère personnel pourront être consultées et traitées par le personnel habilité de Piter. Un système de traçabilité des actions de ce dernier est mis en place afin de garantir leur protection.

Il est important de préciser que Piter ne vend ni ne loue vos Données Personnelles à des tiers à des fins commerciales.

Suite à une demande de citation à comparaître, décision de justice, mandat ou arrêté ou toutes autres réglementations Piter peut être amené à divulguer les données personnelles et d'autres informations connexes, si nécessaire. Piter peut également choisir d'exercer ses droits en justice contre tout type d'actions.

5. Transfert de données

Dans le cadre de l'utilisation de notre Site, Piter ne collecte ni ne traite de Données à caractère personnel à des fins commerciales.

Les informations susceptibles d'être transmises à des tiers sont exclusivement des données à caractère professionnel, nécessaires à la fourniture, à l'adaptation ou à la proposition de certaines options ou certains services, à la discrétion de chaque client et en fonction de ses besoins.

Les tiers susceptibles d'avoir accès à ces données sont identifiés nominativement dans les contrats conclus avec nos clients. Les éventuels transferts sont ainsi limités aux seuls partenaires et prestataires nécessaires à la mise en œuvre des services ou options proposés.

Les données à caractère professionnel ainsi communiquées ne sont ni vendues, ni louées, ni utilisées à des fins de prospection ou de publicité commerciale, et ne font pas l'objet d'une exploitation commerciale indépendante par Piter ou par les tiers concernés.

Piter veille à ce que les données transmises soient limitées à ce qui est strictement nécessaire à la finalité pour laquelle elles sont communiquées et à ce que les tiers concernés mettent en œuvre les mesures appropriées pour assurer leur confidentialité et leur sécurité.

En dehors des cas expressément prévus dans les contrats ou imposés par la législation applicable, Piter ne transmettra pas ces données à d'autres tiers sans l'accord préalable du client concerné.

Enfin, certaines informations peuvent être communiquées aux autorités administratives ou judiciaires compétentes lorsque cette communication est requise par la loi ou la réglementation applicable, ou lorsqu'elle est nécessaire à la protection et à la défense des droits et intérêts légitimes de Piter.

6. Durées de conservation

Piter ne conserve les Données que pendant la durée nécessaire à l'accomplissement des finalités mentionnées ci-dessus, sauf si vous avez exercé votre droit de suppression des données susmentionnées avant l'expiration de cette durée. Nous conserverons et utiliserons vos Données Personnelles dans la mesure nécessaire pour nous conformer à nos obligations légales, pour résoudre des litiges et pour faire respecter nos accords et nos politiques.

Nous nous engageons à archiver ou à supprimer vos Données Personnelles dès qu'elles ne sont plus nécessaires à la finalité pour laquelle elles ont été collectées et traitées.

7. Sécurité des données

Piter est soucieux de la protection des données personnelles et s'engage à assurer le meilleur niveau de protection des données personnelles conformément aux obligations légales et au RGPD.

Ainsi Piter a défini des mesures techniques et organisationnelles permettant de protéger les données de façon appropriée selon leur nature, l'étendue du traitement et leur accessibilité. Il peut s'agir par exemple d'anonymisation des données, de gestion de droits d'accès, de flux sécurisés…

L'ensemble du personnel Piter est sensibilisé à la protection des données. Nos équipes informatiques sont formées à la protection des données, et sont ainsi en mesure de réagir rapidement en cas d'éventuelle violation de données personnelles.

Par ailleurs, l'ensemble de vos données sont hébergées en France au sein d'un environnement dédié sur les data centers OVH, hébergeur disposant de la certification ISO 27001.

8. Exercice de droits relatifs aux Données Personnelles

8.1 Modalités d'exercice des droits

Vous bénéficiez de droits relatifs à vos Données Personnelles et aux traitements effectués par Piter. Vous pouvez ainsi demander à tout moment l'accès aux données à caractère personnel vous concernant, leur rectification, leur effacement (dans la mesure où cela n'empêche pas la bonne exécution du contrat ou le respect des obligations légales de Piter) et l'opposition d'un ou plusieurs traitements particuliers de données dans les conditions prévues par la réglementation.

Vous avez la possibilité d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle en charge du respect des obligations en matière de données à caractère personnel.

Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à l'adresse électronique suivante : personal-data@piter.at. Votre demande sera traitée dans un délai d'un (1) mois à compter de sa réception par notre équipe en charge de la protection des données. En cas de doute relatif à l'identité du Visiteur, Piter se réserve le droit de demander la communication d'une justification d'identité.

Il est important que les informations transmises à Piter soient exactes et à jour.

8.2 Délégué à la protection des données

La désignation d'un délégué à la Protection des données est « obligatoire dans les établissements du secteur public, dans les entreprises qui effectuent un suivi régulier et systématique des personnes à grande échelle ou qui traitent des données sensibles à grande échelle. »

Piter ne possède et ne traite aucune donnée sensible (au sens RGPD/CNIL).

Vous pouvez contacter le délégué à la protection des données pour toute question relative à la protection des données personnelles en envoyant un courriel à l'adresse suivante : dpo@piter.at.

En outre, le délégué à la protection des données est assisté par une équipe dédiée à la protection des Données Personnelles.

9. Gestion des Cookies

9.1 Principe

Lors de la consultation de notre Site, des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers « Cookies » installés sur votre terminal, sous réserve des choix que vous auriez exprimé concernant les Cookies et que Vous pouvez modifier à tout moment.

9.2 Utilité et finalités des Cookies générés via notre Site

Seul l'émetteur d'un Cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.

Lorsque Vous vous connectez à notre Site, nous pouvons être amenés, sous réserve de vos choix, à installer divers cookies dans votre terminal Nous permettant de reconnaître le navigateur de votre terminal pendant la durée de validité du cookie concerné. Les Cookies que nous émettons sont utilisés aux fins décrites ci-dessous, sous réserve du choix de paramétrage que Vous effectuez.

Les Cookies que nous émettons nous permettent :

• de proposer des publicités ciblées adaptées à vos centres d'intérêts ;
• d'établir des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation des divers éléments composant notre Site (rubriques et contenus visités, parcours), nous permettant d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie de nos services ;
• d'adapter la présentation de notre Site aux préférences d'affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc) lors de vos visites sur notre Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte ;
• de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre Site (inscription ou accès à votre compte).
• de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu'il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps.

9.3 Catégories de Cookies

Les Cookies peuvent être des cookies « persistants » ou « de session ». Les cookies persistants restent sur votre ordinateur personnel ou votre appareil mobile lorsque vous vous déconnectez, tandis que les Cookies de session sont supprimés dès que vous fermez votre navigateur web.

Nous utilisons à la fois des Cookies de session et des Cookies persistants pour les raisons exposées ci-dessous :

• Cookies nécessaires/essentiels : Cookies de session. Administré par : Nous. Objet : Ces cookies sont essentiels pour vous permettre l'utilisation des fonctionnalités disponibles sur le Site Web.
• Cookies de fonctionnalité : Cookies persistants. Administré par : Nous. Objet : Ces Cookies nous permettent de nous souvenir des choix que vous effectuez lorsque vous utilisez le Site, comme par exemple votre langue de préférence. L'objectif de ces Cookies est de vous fournir une expérience personnalisée et de vous éviter de devoir saisir à nouveau vos préférences à chaque fois que vous utilisez le Site.

9.4 Paramétrage des Cookies

Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d'accès à certains services nécessitant l'utilisation de Cookies.

Vous pouvez faire le choix à tout moment d'exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des Cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu'un Cookie soit susceptible d'être enregistré dans votre terminal.

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

• Pour Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
• Pour Safari™ : https://support.apple.com/fr-fr/HT201265
• Pour Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
• Pour Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies
• Pour Opera™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

9.5 L'accord sur les Cookies

Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l'enregistrement de Cookies dans votre terminal, les Cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

9.6 Le refus des Cookies

Si vous n'opérez pas de choix et que vous continuez à utiliser notre Site, Nous ne procéderons pas à la collecte de Cookies.

Si vous n'opérez pas de choix, ou si vous refusez l'enregistrement de cookies dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, Vous ne pourrez plus bénéficier d'un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de notre Site. Tel serait le cas si vous tentiez d'accéder à nos contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous — ou nos prestataires — ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d'affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l'impossibilité pour nous d'enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

10. Modifications apportées à la présente politique de confidentialité

Nous nous réservons le droit de changer, modifier, ajouter ou supprimer tout ou partie de cette politique de confidentialité à tout moment et à notre seule discrétion.

Nous vous conseillons de consulter régulièrement la présente politique de confidentialité pour prendre connaissance de toute modification. Les modifications apportées entreront en vigueur dès leur publication sur cette page.

11. Nous contacter

Si vous avez des questions concernant cette politique de confidentialité, Vous pouvez nous contacter par courrier électronique à l'adresse suivante : contact@piter.at.

Déclaration relative aux cookies

Ce site web utilise des cookies. Les cookies nous permettent de personnaliser le contenu et les annonces, d'offrir des fonctionnalités relatives aux médias sociaux et d'analyser notre trafic. Nous partageons également des informations sur l'utilisation de notre site avec nos partenaires de médias sociaux, de publicité et d'analyse, qui peuvent combiner celles-ci avec d'autres informations que vous leur avez fournies ou qu'ils ont collectées lors de votre utilisation de leurs services.

Les cookies sont des petits fichiers textes qui peuvent être utilisés par les sites web pour rendre l'expérience utilisateur plus efficace.

La loi stipule que nous ne pouvons stocker des cookies sur votre appareil que s'ils sont strictement nécessaires au fonctionnement de ce site. Pour tous les autres types de cookies, nous avons besoin de votre permission.

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À tout moment, vous pouvez modifier ou retirer votre consentement dès la Déclaration relative aux cookies sur notre site web.

En savoir plus sur qui nous sommes, comment vous pouvez nous contacter et comment nous traitons les données personnelles veuillez voir notre Politique confidentialité.

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Votre consentement s'applique aux domaines suivants : www.piter.at.

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